Charte de la Coopérative

CHARTE DE LA COOPERATIVE DE CERES

Préambule :

A l’instar du brin d’osier frêle et cassant lorsqu’il est isolé mais solide et robuste lorsqu’il est tressé avec d’autres, la coopérative de Cérès unit les bonnes volontés des sénateurs de Rome qui y adhèrent.

La Coopérative de Cérès a pour objectifs d’une part de favoriser la solidarité, l’entraide et l’amitié entre ses membres et d’autre part de mettre en commun des moyens permettant de faire œuvre utile pour la République, son peuple et ses dieux.

La Coopérative se place sous la protection tutélaire de la déesse Cérès. De ce fait, l’essentiel de l’action de la coopérative sera tournée vers la terre nourricière, ses métiers et ses bienfaits.


Article I - Des buts, des objectifs et des moyens de la Coopérative

§1 - Les buts et objectifs de la Coopérative tels qu’ils figurent dans le préambule de la présente chartre recouvrent, sans que cette liste soit exhaustive :

- Le partage des gains mais aussi des pertes liés à l’exploitation de terres prises en concessions.
- L’entraide entre membres par l’octroi de prêts sans intérêts dès lors qu’ils sont destinés à l’exploitation de la terre.
- Le financement et l’organisation de sacrifices et de cérémonies telles que les Cerealia et d’événements de nature à attirer sur Rome, ses agriculteurs et son peuple la bienveillance des dieux et tout particulièrement de la déesse Cérès.
- L’aide aux travailleurs de la terre.
- La promotion sous toutes ses formes du travail de la terre

§2 - Pour atteindre ses buts et objectifs la Coopérative ne peut compter que sur l’engagement et la générosité de ses membres tant en argent qu’en investissement personnel.

Bien que la participation à la Coopérative soit basée sur le volontariat, les membres de la Coopérative acceptent toutefois que la Coopérative puisse édicter des règles et prendre des décisions devant être respectées par tous.

Les moyens mis en œuvre par la Coopérative peuvent être de tous types, pourvu qu’ils s’inscrivent dans le respect des lois de la République et des dieux.


Article II - Des membres de la Coopérative, de leur adhésion et de leur radiation

§1 - Tout sénateur de Rome peut demander à adhérer à la Coopérative de Cérès. Il adresse pour cela une demande à la coopérative.

Si aucun membre ne s’oppose à son adhésion le candidat s’engage en présence des membres à respecter la présente charte.

En adhérant à la Coopérative le Sénateur s’engage à respecter la présente charte, mais également les décisions et règlements pris en exécution de la charte. Il s’engage à participer activement et selon ses moyens aux actions de la Coopérative.

Si un membre manifeste son opposition à l’adhésion d’un sénateur il explique ses raisons à la coopérative et au candidat qui peut y répondre. Les membres votent ensuite pour ou contre l’adhésion du candidat.

Un candidat dont la candidature a été rejetée peut redemander son adhésion pour peu qu’un délai d’un an se soit écoulé depuis sa précédente demande.


§2 - L’adhésion à la Coopérative étant libre un membre peut à tout moment décider de la quitter et demander à ce que son nom soit radié de la liste des membres.

Il reste toutefois tenu par les engagements qu’il aurait pris vis-à-vis de la Coopérative ainsi que pour les engagements pris par la Coopérative vis-à-vis des tiers. Un sénateur quittant la Coopérative ne peut toutefois être tenu par des engagements de la Coopérative vis à vis des tiers plus de trois ans après sa demande de radiation.


§3 - Un membre peut être radié de la Coopérative suite à un vote à la majorité absolue des autres membres.

Un tel vote peut être demandé lorsqu’un sénateur membre a un comportement non conforme aux préceptes figurant dans la présente charte, lorsqu’il ne participe manifestement plus aux activités de la Coopérative ou encore s’il s’est rendu coupable de faits gravement attentatoires à sa dignitas.

De même que le sénateur quittant librement la Coopérative, il reste tenu de ses engagements et de ceux de la Coopérative, mais sans limite de temps cette fois.

Un membre radié peut demander sa réintégration pour peu qu’un délai d’un an se soit écoulé depuis sa radiation et que les membres acceptent à l’unanimité sa réintégration.


Article III - Du Président de la Coopérative de Cérès

Le Président est élu sur proposition d’un membre à la majorité simple des voix. Le candidat proposé ne peut toutefois voter ni pour ni contre lui même.

Le Président de la Coopérative de Cérès est élu pour cinq ans renouvelables. Il s’agit d’une fonction honorifique et il ne peut donc ni démissionner ni y renoncer tant qu’il est membre de la Coopérative.

S’il est présent le Président préside les réunions ainsi que les cérémonies et de manière générale toutes les activités de la Coopérative.

Le Président reste libre d’exercer toute fonction au sein de la Coopérative.

Le poste de Président peut être vacant si les membres estiment qu’aucun d’entre eux ne mérite d’être honoré.

Le président peut être destitué par un vote à l’unanimité des membres actifs s’il est avéré qu’il a eu un comportement non conforme aux préceptes figurant dans la présente charte, qu’il ne participe manifestement plus aux activités de la Coopérative ou encore qu’il s’est rendu coupable de faits gravement attentatoires à sa dignitas.

Article IV - Des Secrétaires de la Coopérative

§1 - Chaque année deux secrétaires sont élus parmi les membres de la Coopérative.

Les candidats à l’élection au poste de Secrétaire se déclarent au début de l’hiver. Ils doivent avoir au moins deux années d’ancienneté au sein de la Coopérative.

Les membres votent lors de la deuxième moitié de l’hiver pour ou contre chaque candidat.

Sont élus les deux candidats ayant le solde de voix « pour » le plus élevé après soustraction des voix « contre ».

En cas d’égalité entre deux candidats pour un poste, est élu celui qui a obtenu le plus de voix « pour »

En cas d’égalité est élu celui qui a reçu le moins de voix « contre »

En cas d’égalité est élu celui qui a le plus d’ancienneté au sein de la Coopérative.

En cas d’égalité est élu le plus âgé.

Les Secrétaires élus prennent leurs fonctions au début de la nouvelle année.


§2 - Les Secrétaires ont pour mission de diriger la Coopérative et de veiller à l’organisation de ses activités.

Sans que cette liste soit exhaustive, ils gèrent les finances et les biens meubles et immeubles de la Coopérative, ils tiennent à jour la liste des membres, servent de contact avec les autorités et les tiers, organisent la gestion des concessions, veillent au paiement des dépenses courantes de la Coopérative et à l’entretien des bâtiments.

Ils peuvent se répartir les tâches à leur convenance mais leur gestion est réputée collégiale.

§3 – Après chaque élection les secrétaires sortants remettent aux secrétaires nouvellement élus un rapport reprenant les comptes de la Coopérative et le recensement de ses biens.

Au début de l’année les secrétaires nouvellement élus présentent le rapport de leurs prédécesseurs aux membres et demandent à ceux-ci de donner quitus aux secrétaires sortants pour leur gestion de l’année précédente.

§4 - Ils ne peuvent tirer aucun bénéfice personnel ni être lésés du fait de leur fonction. Ils font preuve de transparence dans la gestion des biens de la Coopérative et veillent à bien les distinguer de leurs propres possessions.


Article V - de l’Assemblée Générale et des décisions de la Coopérative


§1- L’Assemblée Générale composée de tous les membres est l’organe de décision de la Coopérative de Cérès.

Sauf exception figurant dans la présente Charte l’Assemblée Générale prend toute les décisions à la majorité simple des membres actifs.

Les membres actifs sont tous les membres qui se sont exprimés au moins une fois au cours des trois derniers mois (HJ : 2 semaines). Les secrétaires tiennent à jour la liste des membres actifs.

Un membre de la Coopérative peut donner procuration à un tiers pour le représenter et voter lors de toutes les réunions de la Coopérative. Une seule procuration par personne est autorisée.

§2 - Tout membre peut faire une proposition et demander à ce qu’un vote intervienne. Si la proposition recueille un nombre de voix « pour » égal ou supérieur à la moitié du nombre des membres actifs plus une voix, la proposition est acceptée.

Une proposition soumise au vote et ne recueillant pas le nombre de voix suffisant endéans le mois (HJ : une semaine) devient caduque.

Une décision votée à la majorité simple ne peut engager la Coopérative ou ses membres au-delà d’une durée d’une année.

Si une proposition devait engager la Coopérative ou ses membres au-delà d’une année, une majorité qualifiée des deux tiers au moins des membres actifs est requise.


§3 - afin de permettre la prise de décision rapide et une souple gestion des activités de la Coopérative, une procédure de décision simplifiée est ouverte aux secrétaires.

Si l’un des secrétaires soumet une proposition au vote, la décision est réputée avoir recueilli la majorité des voix « pour » dès que l’autre secrétaire et au moins un membre ont votés « pour » et qu’un délai d’au moins une semaine (HJ :3 jours) s’est écoulé depuis la mise au vote.

Si un seul membre vote « contre » la procédure de décision normale s’applique.

La procédure de décision simplifiée ne peut être utilisée que pour les décisions n’engageant pas la coopérative ou ses membres au-delà d’une année.


Article VI - Des règlements de la Coopérative

§1 - L’Assemblée Générale peut édicter des règlements qui ont une validité indéterminée. Les règlements servent à encadrer certaines activités récurrentes de la Coopérative.

A titre d’exemple la Coopérative peut édicter un règlement servant à définir la manière dont s’exerce la solidarité entre membres lors de la prise de terres publiques en concessions.


§2 - Les règlements sont adoptés et modifiés à la majorité simple des membres actifs.


Article VII- Des membres plébéiens

§1 – Tous citoyen peut adhérer à la Coopérative. Il s’engage pour cela à respecter la Charte, les décisions de la Coopérative et ses règlements.

La procédure d’adhésion et de radiation est soumise aux mêmes règles que pour les membres sénateurs.

§3 – Les membres plébéiens ne participent pas aux décisions de la Coopérative. Toutefois, une fois par an au moins est réunie une Assemblée Générale élargie qui rassemble les membres sénateurs et plébéiens.

Lors de cette Assemblée Générale les secrétaires présentent un rapport annuel des activités de la Coopérative et entendent les membres plébéiens désireux de donner leur avis sur un point ou un autre ou de faire des suggestions.

§4 – Les membres sénateurs restent libres d’inviter un membre plébéiens à participer aux travaux de l’Assemblée Générale.


Article VIII – Modification de la Charte

§1 – La présente Charte peut être modifiée par un vote de l’Assemblée Générale. Une majorité des deux tiers des membres actifs est requise.

§2 – Le projet de modification de la Charte doit toutefois avoir été annoncé aux membres au moins 15 jours avant le vote (HJ : 1 semaine) et les secrétaires doivent veiller à ce que tous les membres, y compris les membres inactifs, aient été prévenus personnellement du projet de modification.


Article IX – Dispositions transitoires

§1 – La présente Charte annule et remplace la charte adoptée en 348 et modifiée en 349. [b]Les disposition de la charte de 348 relatives aux concessions sont toutefois maintenues à titre de règlement provisoire réglant ce domaine d’activité de la Coopérative de Cérès.

§2 - Dès l’adoption de la présente Charte les secrétaires en exercice organisent des élections pour les postes de secrétaires. Les secrétaires nouvellement élus entrent immédiatement en fonction pour la période de temps restant jusqu’aux élections prévues à la fin de l’année.

§3 – Jusqu’à l’élection des premiers secrétaires élus en application de la présente charte, les secrétaires en exercice continuent à gérer les affaires courantes de la Coopérative.